Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse conscienceetson.com, est édité par :
Marine Le Bos
Entrepreneure individuelle
Nom commercial : Marine Voix Libre
SIREN : 450 047 048 00068
Adresse professionnelle : 5 petite rue chère 29790 Pont-Croix - France
Téléphone : +33 (0)6 15 92 13 67
E-mail : contact@conscienceetson.com
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est :
Marine Le Bos
Contact : contact@conscienceetson.com
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par : OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site conscienceetson.com, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, peintures, vidéos, fichiers audio, logos et éléments visuels, sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Marine Le Bos / Conscience et Son ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée pourra constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
5. Nature des prestations et informations publiées
Les informations, contenus et prestations proposés sur conscienceetson.com s’inscrivent notamment dans une démarche de bien-être, de développement personnel et d’accompagnement.
Les accompagnements proposés sur le site ne constituent pas des actes médicaux et ne se substituent en aucun cas à un diagnostic, un traitement, un suivi médical, psychologique ou paramédical réalisé par un professionnel de santé habilité.
Aucun contenu publié sur le site ne doit conduire un utilisateur à interrompre ou modifier un traitement médical sans l’avis préalable du professionnel de santé qui le suit.
En cas de problème de santé ou de doute concernant votre état de santé, il est recommandé de consulter un professionnel de santé qualifié.
6. Responsabilité
Marine Le Bos s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.
L’utilisation des informations et contenus disponibles sur le site relève de la responsabilité de l’utilisateur.
Marine Le Bos ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une impossibilité temporaire d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet appartenant à des tiers. Marine Le Bos n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lors :
-
de l’utilisation du formulaire de contact ;
-
de la prise de rendez-vous ;
-
de la création d’un compte utilisateur ;
-
de l’achat ou de la réservation d’une prestation ;
-
de l’inscription à la newsletter ;
-
de la navigation sur le site.
Le responsable du traitement des données est :
Marine Le Bos
E-mail : contact@conscienceetson.com
Les traitements de données personnelles sont effectués conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Conformément à la réglementation, toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, lorsque cela est applicable, d’opposition ou de portabilité de ses données.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à :
Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respectés peut également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Les modalités détaillées concernant la collecte et l’utilisation des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies
Le site conscienceetson.com peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des cookies de mesure d’audience ou provenant de services tiers.
Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies non indispensables au fonctionnement du site.
Le consentement peut être modifié ou retiré ultérieurement depuis le module de gestion des cookies disponible sur le site.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité et de gestion des cookies.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Marine Voix Libre et en l’absence de solution satisfaisante, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.
Médiateur de la consommation :
Les coordonnées définitives du médiateur doivent correspondre à l’organisme de médiation auquel l’entreprise a effectivement adhéré.
10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher préalablement une solution amiable avant toute action judiciaire, sans préjudice des droits dont dispose le consommateur en vertu de la législation applicable.